Mentions Légales

Informations légales

 

Correspondant aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site internet : expedium.fr Les infos qui suivent :

 

1. Informations légales :

 

Le site expedium.fr est l’unique propriété de la société SAS EXPEDIUM, qui le propose.

SAS EXPEDIUM :

Numéro de t:éléphone : 05 63 38 92 61

Adresse : 14 chemin du Pigeonnier 81990 Cambon

Enregistrée au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) au numéro 50212182500033

N° TVA : FR10502121825

Adresse de messagerie mail : contact@expedium.info

Le Fondateur du site est : Alexandre Pétuaud-Letang

Le Chef de publication : Ambre Pétuaud-Letang

De quelle façon entrer en contact avec le Responsable de publication : ambre@expedium.info

Le Développeur est : Timothée RABOT

Ou joindre le Réalisateur : contact@expedium.info

Le site est hébergé par : OVH SAS

Registre du commerce et des sociétés (RCS) Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Adresse du siège : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

2. Introduction :

 

Tout internaute qui se connecte et utilise le site : expedium.fr est considéré comme utilisateur du site.

Le site Web expedium.fr regroupe plusieurs services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi, tant envers les différents utilisateurs qu’envers le réalisateur du site expedium.fr. Le site expedium.fr est mis à jour de façon régulière par Timothée RABOT.

La société EXPEDIUM s’efforce d’offrir sur le site internet expedium.fr les informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne peut assurer l’exactitude, la complétude des informations diffusées sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou non. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.

 

3. Exigence d’accessibilité :

 

Le site suivant expedium.fr est principalement accessible aux usagés H24 7/7, sauf en cas de maintenance, prévue ou non, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. 

En cas de service indisponible, EXPEDIUM s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer au préalable les utilisateurs concernant les informations de l’interruption. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, EXPEDIUM ne pourrait être désigné pour responsable de dommages, peu importe leur nature.

 

4. Droit de propriété intellectuelle :

EXPEDIUM est le propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les textes, graphismes, icônes, bandes sonores, logiciels, etc…

Toute reproduction même partielle du site expedium.fr, représentation, modification, adaptation totale ou partielle de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est formellement interdite, excepté acceptation préalable de Ambre Pétuaud-Létang, responsable du site internet à l’email : ambre@expedium.info

 A défaut, cette reproduction sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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